Sécurité des données

Consentements et données personnelles

Dans Progalit, les données personnelles viennent après le consentement. L’invitation du médecin ne contient aucune donnée personnelle ; le patient répond à cinq consentements distincts, et c’est seulement ensuite que le médecin saisit ses données. Chaque consentement est versionné, et le patient conserve le PDF de chaque texte auquel il a répondu.

De l’invitation au consentement

  1. Le médecin crée une invitation sans données personnelles : un lien ou un code QR et un PIN. Elle est valable 14 jours.
  2. Le patient ouvre le lien, saisit le PIN et répond aux cinq consentements, un par étape.
  3. L’écran du médecin indique de lui-même que le patient a accepté. C’est seulement alors que le médecin saisit les données du patient.
  4. Une invitation restée sans réponse est supprimée au bout de 14 jours.

Les cinq consentements

  • Confirmation de la majorité et de la juridiction, obligatoire : le patient confirme qu’il a 18 ans ou plus et qu’il est citoyen ukrainien. Ce n’est pas un consentement au traitement des données de santé, à l’analyse ni aux données anonymisées : chacun de ces choix est demandé à part.
  • Contrat de licence, obligatoire : les conditions d’utilisation de Progalit, en ukrainien et en anglais.
  • Consentement au traitement des données personnelles et médicales, obligatoire : le médecin ou l’établissement de santé tient le profil de traitement ; le patient saisit et consulte ses mesures, ses médicaments, ses doses et les événements indésirables ; le pH est comparé aux limites fixées par le médecin ; le patient et le médecin échangent des messages ; « Programnyi Litolyz » LLC stocke et traite les données sur instruction de l’établissement. Il comprend la confirmation que le patient a lu la notice relative au traitement des données personnelles.
  • Consentement à l’analyse de recherche et de produit, facultatif : événements d’écran et de fonction, erreurs, version de l’application, type de navigateur et de système et un identifiant d’analyse aléatoire, pour vérifier l’ergonomie, l’accessibilité et la fiabilité. Les noms, coordonnées, dates de naissance, diagnostics, le pH et les autres mesures médicales, les doses, les médicaments, la messagerie et les plaintes sont exclus. Refuser n’affecte ni les soins ni les fonctions de base.
  • Consentement à la collecte et à la préparation de données anonymisées, facultatif : seuls des champs approuvés, comme la tranche d’âge, le sexe et des mesures généralisées, entrent dans un jeu de données anonymisé de façon irréversible, pour la recherche et le développement. Les noms, coordonnées, dates exactes, adresses IP, PIN et mots de passe ne sont jamais transmis. Refuser n’affecte ni le traitement ni les fonctions de base.

Versions et PDF

Chaque texte de consentement a une version. À l’étape du consentement, chaque texte peut être téléchargé en PDF. Ensuite, le patient retrouve chaque réponse, avec sa date et sa version, dans « Mes consentements et documents », avec le PDF du texte exact auquel il a répondu. Quand les textes changent, Progalit redemande le consentement avant que le patient ne continue.

Retirer un consentement

Pour retirer un consentement, le patient écrit à [email protected]. Le retrait arrête les fonctions qui reposent sur ce consentement, mais ne prive pas des soins en dehors de la plateforme et n’affecte pas la licéité du traitement antérieur. Le consentement aux données anonymisées peut être retiré tant que l’anonymisation irréversible n’est pas terminée.